CHAMONIX BUS

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Mont Blanc Bus – SARL au capital de 838 420 euros – 378 493 555 RCS Bonneville – SIRET 378 493 555 00015 – N° de TVA Intracommunautaire FR 35 378 493 555 – APE 602B – Etablissement habilité tourisme par arrêté préfectoral sous le n° HA 074 97 00013 – Garantie financière : BECM 34, rue de Wacken 67000 Strasbourg – Responsabilité Civile Professionnelle : AXA Assurances 323, avenue Ravanel le Rouge 74400 Chamonix.
Il est fait attribution au Tribunal de Commerce de Bonneville, lequel sera, en cas de contestation, seul compétent, même en cas de pluralité de défendeur et de demande de garantie. La présente clause annule toute stipulation contraire.